Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES
BESSON Michel

Numéro de dépôt :
1542926
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
04/02/1997
LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES de BESSON Michel

Présentation de la marque LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES

Déposée le 4 février 1987 par BESSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSON Michel, domicilié(e) Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France.

La marque LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES est expirée depuis le 4 février 1997.

BESSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRANDLOG.COM , NOVAL , MINAGE SERVICE , CROQ-BIO , TRUCK-INFO , QUALITE NATURE , REFERENCE , STAR-PAK , QUALITE NATURE , ECOFERME DU LUC EN PROVENCE


BESSON Michel - Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Miels, produits à base de miel